OS PME · Ton Système Opérationnel d'agents IA sur mesure
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 mai 2026

1. Éditeur du site

Le site ia.ospme.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Raison socialeKnowmades SASU

Forme juridiqueSociété par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

Capital social3 000 €

Siège social113 rue Laroche, 33000 Bordeaux, France

SIREN809 473 200

RCSRCS Bordeaux 809 473 200

N° TVA intracommunautaireFR71 809 473 200

PrésidentFranck Scipion

Email de contact[email]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Franck Scipion, en qualité de président de Knowmades SASU.

3. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par :

SociétéNetlify, Inc.

Adresse512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis

Site webwww.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, marques, structure, code source, base de données) est la propriété exclusive de Knowmades SASU, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Knowmades SASU. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques

« OS PME », « Knowmades » et les logos associés sont des dénominations commerciales utilisées par Knowmades SASU. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes distinctifs est strictement interdite.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Knowmades SASU n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

La mise en place de liens hypertextes pointant vers le Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de Knowmades SASU.

7. Données personnelles

Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont détaillées dans notre politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés, leur finalité et les moyens de les gérer, consulter notre politique de confidentialité.

9. Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif. Knowmades SASU s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans pour autant garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Knowmades SASU ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, ainsi que de tout dysfonctionnement technique ou informatique.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Bordeaux seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du Site, contactez-nous à [email].